Droits à la propriété
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Licence
Toutefois, par l'accès à son site, le gestionnaire qui est l'Association TM 71, consent à la personne utilisatrice qui l'accepte, une licence définie dans les conditions qui suivent.

Droits d'usage
La licence confère à la personne utilisatrice un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site.

Droit de reproduction
Cette licence comprend le droit de reproduction pour stockage aux seules fins de représentation sur écran monoposte, et de reproduction, en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage papier.

Droit spécifique
Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière.

Mise en réseau
Toute mise en réseau public, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.

Usage collectif
Un droit d'usage collectif est susceptible d'être accordé aux groupes de moins de 50 personnes, notamment scolaires, jeunes et clubs à des conditions définies au cas par cas après accord de l'Association TM 71.

Responsabilités
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Utilisation
Pour toute question sur les droits d'utilisation ou de reproduction des photographies, des textes, des données cartographiques, de l'ensemble des inventaires et études réalisées ainsi que du matériel pédagogique présent sur le site, n'hésitez pas à contacter l'Association TM 71.

Création et maintenance du site
Philippe Moréno, conservateur de l'Association TM 71.

Cartes et plans cavités
Philippe Moréno, Christophe Bès, Bernard Ournié, Bernard Galibert.

Crédit photos et vidéos
Christophe Levillain, Philippe Moréno, Christophe Bès, Carine Boucabeille, Bernard Galibert, Patrick Cabrol, Paul de Bie, Victor Ferrer, Réserves Naturelles de France, Fédération Française de Spéléologie.

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